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Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.
Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Plan d'ensemble de l'école de Montdésert pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan d'ensemble pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 01.
Plan en façade, coupe et élévation des deux bâtiments pour la construction des écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert, vue 02.
Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.
Plan pour la construction de l'école maternelle, vue 01.
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction d'une école des filles, vue 02.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.
Plan pour la construction d'une école des filles, vue 01.
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
École de filles.
Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les jardins.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire pour l'école des filles, vue 02.
Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire pour l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.
Plan pour la restauration de l’école des garçons, construction d’un préau couvert, privés et de murs de clôture à l'école des garçons, vue 02.
Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons, vue 01.
Plan pour la restauration de l’école des garçons, construction d’un préau couvert, privés et de murs de clôture à l'école des garçons, vue 01.
Plan pour la construction d’un préau couvert et de jeux à l'école des garçons, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Plan de la place communale du noyer.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Carrières en exploitation.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Ruisseau du Gourgue.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 01.
Construction d’un aqueduc sur le ruisseau au Pré Commun.
Plan entre le chemin de Confranchesse et le Reyssouzet pour la contestation sur le tracé du bief de la Clef, vue 02.
Construction d’un mur de défense le long de l’Albarine au lieudit La Vie à l’Âne et curage du lit de la rivière.
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
