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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier propriété publique
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Décroissant
Administration générale.
Administration générale.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissements.
Lotissements.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Assainissement.
Assainissement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Logements HLM.
Logements HLM.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Administration militaire.
Administration militaire.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École des Pigots.
École des Pigots.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Affaire opposant la commune de Chaley à Jean-Marie Sibuet concernant l’acquisition d’un terrain au lieudit Le Marais.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
École des filles.
École des filles.
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