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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France)
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Installations sportives.
Installations sportives.
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1972
Installations classées.
Installations classées.
1963-1972
1963-1972
Aliénés.
Aliénés.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Gaz.
Gaz.
1960-1982
1960-1982
Logements HLM.
Logements HLM.
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
1957 (2 juin) – 1980 (22 août)
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
1957-1966
1957-1966
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
n°5 156 (1956) – n°29 661 (1967)
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
1954-1962
1954-1962
1954-1962
1954-1962
1954-1962
1954-1962
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
1953-1962
1953-1962
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Droit de pêche.
Droit de pêche.
1943-1952
1943-1952
1941-1953
1941-1953
1941-1953
1941-1953
1941-1953
1941-1953
Rationnement.
Rationnement.
Étrangers.
Étrangers.
1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
Vaccinations.
Vaccinations.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
1935 (26 août) – 1957 (16 avril)
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Emprunts.
Emprunts.
1933-1942
1933-1942
1931-1940
1931-1940
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
1931-1940
1931-1940
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