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Fonds communal de Journans
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Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institutions diverses
Institutions diverses
Aliénés.
Aliénés.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours
Secours
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Livres comptables et traitement du receveur.
Livres comptables et traitement du receveur.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Registre des délibérations (1913, 11 mai - 1938, 26 mai).
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS
Commission administrative.
Commission administrative.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Bureau d'assistance
Bureau d'assistance
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Exercice du culte
Exercice du culte
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Administration générale et fonctionnement.
Administration générale et fonctionnement.
Fabrique d’église
Fabrique d’église
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Conseil municipal. – Élus.
Conseil municipal. – Élus.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Téléphone.
Téléphone.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
4ème tranche.
4ème tranche.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Assainissement
Assainissement
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