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Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France)
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Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Eaux
Eaux
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Bois
Bois
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Édifices scolaires et d'enseignement
Édifices scolaires et d'enseignement
Cimetière.
Cimetière.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Édifices publics.
Édifices publics.
Maison commune.
Maison commune.
Édifices publics
Édifices publics
Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
1946-1961
1946-1961
19623-1982
19623-1982
Factures.
Factures.
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
1978-1982
1978-1982
1970-1977
1970-1977
1939-1940, 1957-1969
1939-1940, 1957-1969
Livres comptables.
Livres comptables.
Traitement du receveur, trésorerie.
Traitement du receveur, trésorerie.
1960-1982
1960-1982
1910-1959
1910-1959
1890-1910
1890-1910
1816-1858, 1879-1890
1816-1858, 1879-1890
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Finances communales
Finances communales
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Gestion individuelle et collective, cotisations et charges sociales.
Personnel municipal
Personnel municipal
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.
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