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Descriptions archivistiques
Montceaux, Mairie de (Ain, France)
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Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Registre des arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registre de correspondance.
Registre de correspondance.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Recensement militaire
Recensement militaire
Recensement des pigeons-voyageurs.
Recensement des pigeons-voyageurs.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Rapports financiers avec diverses administrations
Rapports financiers avec diverses administrations
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Prud’homales.
Prud’homales.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Propriétés et droits divers
Propriétés et droits divers
Présidentielles.
Présidentielles.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Préparation et contrôle budgétaires, trésorerie, traitement du receveur.
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de...
Première Guerre mondiale, subvention au Comité de réception des rapatriés civils et militaires de Bellegarde.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
Première Guerre mondiale, orphelins de militaires morts pour la France.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Population, économie, statistiques
Population, économie, statistiques
Population
Population
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police locale
Police locale
Police locale.
Police locale.
Police générale
Police générale
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public, construction d’un pavillon et d’une fosse pour l’établissement d’une bascule.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Planification urbaine et urbanisme réglementaire.
Personnel municipal
Personnel municipal
Permis de construire.
Permis de construire.
Outillage agricole.
Outillage agricole.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Naissances avec table décennale 1953-1962
Naissances avec table décennale 1953-1962
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
Naissances avec table décennale
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