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Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.

Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.

Justice

Justice

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

Instruction publique, sciences, lettres et arts

Instruction publique, sciences, lettres et arts

Instruction publique, œuvres périscolaires.

Instruction publique, œuvres périscolaires.

Instruction publique

Instruction publique

Institutions diverses

Institutions diverses

Hygiène publique

Hygiène publique

Gestion courante.

Gestion courante.

Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.

Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile

Forêt communale.

Forêt communale.

Fonds communal de Léaz

Fonds communal de Léaz

Finances communales

Finances communales

Fiches individuelles, carnets de vaccination, certificats de vaccination, mise en demeure, correspondance .

Fiches individuelles, carnets de vaccination, certificats de vaccination, mise en demeure, correspondance .

Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.

Fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.

Extraits du registre des délibérations.

Extraits du registre des délibérations.

Extraits du registre des arrêtés du maire.

Extraits du registre des arrêtés du maire.

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Extrait du cahier de récits sur la mobilisation et la vie sociale et économique

Exercice du culte protestant dans la commune

Exercice du culte protestant dans la commune

État des fusils remis à la Kommandantur de Gex

État des fusils remis à la Kommandantur de Gex

État de sections des propriétés bâties et non bâties.

État de sections des propriétés bâties et non bâties.

État civil

État civil

Établissements hospitaliers

Établissements hospitaliers

Entretien du réseau d’eau potable.

Entretien du réseau d’eau potable.

Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.

Enregistrement des permis de construire, permis de démolir, certificats d’urbanisme.

Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.

Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale : questionnaire d’enquête.

Enquête annuelle agricole.

Enquête annuelle agricole.

Emprunts.

Emprunts.

Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.

Électrification rurale, éclairage public, distribution de l’énergie électrique.

Élections, personnel municipal

Élections, personnel municipal

Élections socioprofessionnelles.

Élections socioprofessionnelles.

Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.

Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.

Élections

Élections

Église, presbytère et cimetière.

Église, presbytère et cimetière.

Édifices scolaires et d’enseignement

Édifices scolaires et d’enseignement

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