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Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Communiqué officiel de Paris n°1070 du 4 août 1914 de déclaration de la guerre à l'Allemagne
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contributions et taxes des prestations.
Contributions et taxes des prestations.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Enquête annuelle agricole.
Enquête annuelle agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
1859 (5 janvier) - 1881 (13 novembre)
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Secours, exploitations, récolte.
Secours, exploitations, récolte.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Viticulture.
Viticulture.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Syndicats agricoles, protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Personnel.
Personnel.
Administration générale.
Administration générale.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Registres.
Registres.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Tueries.
Tueries.
Police locale.
Police locale.
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