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Société Prestige Floral.
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Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
École.
École.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Construction d’un pipe-line d’hydrocarbures entre Marseille et Langres.
Camping municipal.
Camping municipal.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Permis de construire.
Permis de construire.
Gaz et téléphone.
Gaz et téléphone.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Télécommunications.
Télécommunications.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Permis de construire.
Permis de construire.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Remenbrement et réorganisation foncière.
Électrification.
Électrification.
Cimetière.
Cimetière.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Hygiène.
Hygiène.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Eau potable.
Eau potable.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Installations sportives.
Installations sportives.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Installations sportives.
Installations sportives.
Cimetière.
Cimetière.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
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