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urbanisme
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Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Plan pour la construction d'un four banal.
Plan pour la construction d'un four banal.
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Plan pour la construction du poids public, vue 01.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.
Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Mich...
Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Michaud, vue 01.
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de l...
Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échell...
Plan géométrique d'une terre de Pont-d'Ain destinée à la formation d'un champ de foire à l'échelle d'1 à 1250.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Plan de la place communale du noyer.
Plan de la place communale du noyer.
Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les...
Plan de la façade principale sur les cours du groupe scolaire et de la façade postérieure sur les jardins.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique.
Place publique.
Place près de l’ancien cimetière.
Place près de l’ancien cimetière.
Place du Tilleul à Bouis.
Place du Tilleul à Bouis.
Place du Prieuré.
Place du Prieuré.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
Place communale devant la mairie.
Place communale devant la mairie.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Permis de construire.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations d'aménagement
Opérations d'aménagement
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement
Opérations d’aménagement
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nouveau cimetière. - Construction d’un nouveau cimetière.
Nomades.
Nomades.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
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