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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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Poids public.
Poids public.
Poids public.
Poids public.
Plébiscite et referendum.
Plébiscite et referendum.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Personnel municipal
Personnel municipal
Permis de construire.
Permis de construire.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Organismes de sécurité sociale.
Organismes de sécurité sociale.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 73 775 - 84 636
n° 73 775 - 84 636
n° 6321 - 28 283
n° 6321 - 28 283
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 49 499 - 62 573
n° 49 499 - 62 573
n° 40 582 - 49 091
n° 40 582 - 49 091
n° 28 324 - 39 547
n° 28 324 - 39 547
Nomades.
Nomades.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Mutualité sociale agricole.
Mutualité sociale agricole.
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Monument aux morts. – Édification.
Monument aux morts. – Édification.
Mesures d’exception et faits de guerre
Mesures d’exception et faits de guerre
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Mariages.
Mariages.
Maison commune.
Maison commune.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Livres de paie, cahiers des traitements, bulletins de salaires.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, listes préparatoires, instructions.
Listes électorales et d’appel des votants .
Listes électorales et d’appel des votants .
Législatives.
Législatives.
Justice
Justice
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction sur la manière d’employer le chlorure de chaux.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique
Instruction publique
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