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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Vandeins
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Dépenses.
Dépenses.
Cimetière.
Cimetière.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées ou non attelées susceptibles d’être requis.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
1876
1876
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
1875-1889
1875-1889
1874-1883
1874-1883
Armée territoriale.
Armée territoriale.
1874-1883
1874-1883
1874-1883
1874-1883
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes.
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
1872 (10 novembre) - 1903 (17 mai)
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
1872
1872
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
École primaire communale.
École primaire communale.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Épizooties.
Épizooties.
Chasse.
Chasse.
1870-1899
1870-1899
Édifices publics.
Édifices publics.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Garde nationale mobile.
Garde nationale mobile.
Dette publique.
Dette publique.
Maison commune.
Maison commune.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Assurances et litiges.
Assurances et litiges.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
1865-1874
1865-1874
1865-1879
1865-1879
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
1863-1873
1863-1873
1863-1873
1863-1873
1863-1873
1863-1873
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Fêtes, police économique, pompes funèbres.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Étangs.
Étangs.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Foires.
Foires.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
1856-1939
1856-1939
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
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