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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France)
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Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Édifices du culte et cimetière
Édifices du culte et cimetière
Rôles de taxes.
Rôles de taxes.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Poids public.
Poids public.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Personnel municipal
Personnel municipal
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Police générale
Police générale
Administration militaire.
Administration militaire.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
Certificat d’examen, certificat de réforme d’une jument reconnue impropre au service de l’armée (1905), bulletins de réquisition (1914).
1895-1928
1895-1928
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
1874, 1876-1894
1874, 1876-1894
Administration militaire
Administration militaire
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Correspondance.
Correspondance.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Extraits du registre des arrêtés.
Extraits du registre des arrêtés.
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1840 (9 mars) - 1852 (26 janvier)
1840 (9 mars) - 1852 (26 janvier)
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Championnat de tir des écoles primaires. - Classement
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Instruction publique
Instruction publique
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
1905-1981
1905-1981
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
1839-1904
1839-1904
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
Bureau d’assistance médicale gratuite, bureau d’assistance.
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
1946 (10 août) - 1958 (10 juillet)
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
1899 (14 mai) - 1946 (7 juillet)
1876 (17 mars) - 1899 (19 mars)
1876 (17 mars) - 1899 (19 mars)
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