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Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, commun...
Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois...
Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Administration générale.
Administration générale.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Édifices publics.
Édifices publics.
Maison commune.
Maison commune.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Première Guerre mondiale, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ancienne école.
Ancienne école.
Écoles.
Écoles.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles, acquisition et appropriation d’une maison destinée à l’installation de l’école.
École de filles.
École de filles.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Édifices publics.
Édifices publics.
Emprunts.
Emprunts.
Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Fournitures pour les rapatriés.
Fournitures pour les rapatriés.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Factures.
Factures.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptes de la gestion.
Comptes de la gestion.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
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