Affichage de 399 résultats

Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

30 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Chemins ruraux et vicinaux.
Chemins ruraux et vicinaux.
4ème tranche.
4ème tranche.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Service des eaux.
Service des eaux.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Partage et amodiation, usurpation et bornage.
Biens communaux
Biens communaux
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Mairie-école.
Mairie-école.
Édifices publics
Édifices publics
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1957-1963, 1968-1970
1957-1963, 1968-1970
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs (1957-1971), balance définitive des comptes (1970).
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs (1957-1971), balance définitive des comptes (1970).
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Bordereau détaillé des recettes et des dépenses.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
1950-1982
1950-1982
1910-1949
1910-1949
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1977-1982
1977-1982
1973-1976
1973-1976
1964-1967, 1971-1972
1964-1967, 1971-1972
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
An 9 (1801)-1909
An 9 (1801)-1909
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Municipales.
Municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Élections
Élections
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Chasse.
Chasse.
Résultats 251 à 300 sur 399