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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France)
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Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral révisé.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Assurances.
Assurances.
Associations locales, sport.
Associations locales, sport.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Arrêtés et actes du maire
Arrêtés et actes du maire
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Archives modernes
Archives modernes
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives anciennes
Archives anciennes
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
An XI (26 ventôse) – 1808 (8 février)
an XI (1803)-1849
an XI (1803)-1849
An X (1802)-1810
An X (1802)-1810
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
An IX (7 brumaire) – an XI (10 brumaire)
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
an IV (1796), ans IX-XI (1801-1803), 1809, 1811-1829
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.
Aliénés.
Aliénés.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Agriculture
Agriculture
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Affaires militaires
Affaires militaires
Administration militaire
Administration militaire
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Administration générale.
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Actes constitutifs et politiques de la commune, correspondance générale
Accidents du travail.
Accidents du travail.
1981-1982
1981-1982
1980-1982
1980-1982
1980-1982
1980-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1980
1973-1980
1973-1979
1973-1979
1971-1980
1971-1980
1967-1972
1967-1972
1963-1972
1963-1972
1963-1971, 1978-1982
1963-1971, 1978-1982
1961-1970
1961-1970
1960-1966
1960-1966
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
1959 (20 mars) – 1977 (24 décembre)
1957-1959
1957-1959
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
1953-1962
1953-1962
1953, n°15 508 – 66 337
1953, n°15 508 – 66 337
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