- E46
- Dossier
- 1863-1872
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Organisation, contrôle, armement : contrôles nominatifs, listes de recensement des citoyens mobilisables, listes et relevés nominatifs, listes d’appel, listes des hommes armés, contrôle d’armement, bulletins individuels de recensement, instructions (1831-1848).
Élection : procès-verbaux d’élection, listes électorales, feuilles de dépouillement (1831-1870).
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
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Invitations du préfet, certificats militaires, listes nominatives, facture, lettres.
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Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
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Admission de Victorine Pelus, paiement des frais de pension : bulletins individuels, délibération, correspondance.
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
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Comice agricole du canton de Montrevel.
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Procès-verbal de nomination d’un délégué, liste des adhérents, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Tenue des registres et pièces annexes : extraits d’acte, jugements de divorce, avis de décès, relevés d’acte de décès, certificat de succession, tableau de vérification des registres.
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États des cotes irrécouvrables.
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1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
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Inventaire.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
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Demande d’autorisation d’installation projetée par Joseph Boisson : avis et procès-verbal d’enquête commodo et incommodo, avis du maire, lettres d’opposition, correspondance.
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1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.
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Réquisitions : registre des fournitures faites aux troupes, tableau des réquisitions livrées pour le passage des troupes alliées au Logis Neuf, états des dépenses de la guerre et des réquisitions, arrêté préfectoral, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
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Matrice des propriétés bâties et non bâties.
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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