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Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Taxe sur les communaux cultivés.
Taxe sur les communaux cultivés.
Droits de place.
Droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Emprunts.
Emprunts.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Dons et legs.
Dons et legs.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1942-1952
1942-1952
1936-1941
1936-1941
1930-1935
1930-1935
Facture de l’entreprise Gustave Morel, exploitation de carrières de pierres de Sault-Brénaz, Vill...
Facture de l’entreprise Gustave Morel, exploitation de carrières de pierres de Sault-Brénaz, Villebois et Montalieu.
Facture de l’Hôtel Émile Galliot à Villebois.
Facture de l’Hôtel Émile Galliot à Villebois.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
Facture des établissements Fèvre et Cie, société des carrières et scieries de Bourgogne, centre d...
Facture des établissements Fèvre et Cie, société des carrières et scieries de Bourgogne, centre de Villebois
Facture de l’atelier de construction et réparation mécanique Louis Hérhard à Villebois.
Facture de l’atelier de construction et réparation mécanique Louis Hérhard à Villebois.
Facture de l’entreprise J. Chambonnière, forge et charronnage à Villebois.
Facture de l’entreprise J. Chambonnière, forge et charronnage à Villebois.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
Facture de l’entreprise Pommier Fils, forge et charronnage à Villebois.
Facture de l’entreprise Pommier Fils, forge et charronnage à Villebois.
Facture du menuisier-charpentier Grinand à Villebois.
Facture du menuisier-charpentier Grinand à Villebois.
Facture de l’Hôtel du Centre Henri Javis à Villebois.
Facture de l’Hôtel du Centre Henri Javis à Villebois.
Facture de la boulangerie Mignaval à Bouis.
Facture de la boulangerie Mignaval à Bouis.
Facture de la manufacture d’outils pour carriers et tailleurs de pierre Justin Guillet à Villebois.
Facture de la manufacture d’outils pour carriers et tailleurs de pierre Justin Guillet à Villebois.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
Facture de l’atelier de forge Louis Hérhard à Villebois.
Facture de l’atelier de forge Louis Hérhard à Villebois.
1920-1929
1920-1929
1906-1919
1906-1919
1858-1905
1858-1905
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Bordereaux de titres
Bordereaux de titres
Bordereaux de mandats
Bordereaux de mandats
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1977-1982
1977-1982
1970-1976
1970-1976
1962-1969
1962-1969
1957-1961
1957-1961
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1950-1957
1950-1957
1947-1949
1947-1949
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
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