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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) protection sociale
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Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
1970-1982
1970-1982
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
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