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Descriptions archivistiques
Léaz, Mairie de (Ain, France)
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Zones franches, projet d’accord international.
Zones franches, projet d’accord international.
Volume 2
Volume 2
Volume 2
Volume 2
Volume 2
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Volume 1
Volume 1
Volume 1
Volume 1
Volume 1
Volume 1
Voirie
Voirie
Viticulture.
Viticulture.
Vaccinations.
Vaccinations.
Urbanisme
Urbanisme
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travail de la vigne.
Travail de la vigne.
Transport ferroviaire.
Transport ferroviaire.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Traitement du receveur, dons et legs, secours aux indigents.
Téléphone, PTT.
Téléphone, PTT.
Téléphone et télécommunications.
Téléphone et télécommunications.
Téléphone.
Téléphone.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Taxe sur les cercles, sociétés et lieux de réunion.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableaux de recensement des classes et listes communales.
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier
Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations (1882 et suivantes).
Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations (1882 et suivantes).
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Service des eaux, captages d’eau potable, litiges.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Séance et démissions.
Séance et démissions.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Rhône.
Rhône.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Rémunération.
Rémunération.
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.
Registre contenant les pièces ayant servi à la démarcation des limites de la commune entre la France et la Savoie suite au traité de Paris du 20 novembre 1815.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Recensement militaire
Recensement militaire
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
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