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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration
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Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Carrières communales.
Carrières communales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Sinistres.
Sinistres.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Plan du communal du Grand Gué, vue 01.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à ...
Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.