Affichage de 231 résultats

Descriptions archivistiques
contrat
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux.
Travaux.
Téléphone.
Téléphone.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Société d’assurances mutuelles contre l’incendie du canton de Saint-Trivier-de-Courtes.
Service de l’assainissement.
Service de l’assainissement.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Puits communal.
Puits communal.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet, 1ère et 2ème tranches.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Presbytère, cimetière.
Presbytère, cimetière.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbystère.
Presbystère.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Poste et téléphone.
Poste et téléphone.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts.
Ponts.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Résultats 1 à 50 sur 231