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Descriptions archivistiques
Groupe de documents finances publiques
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Décroissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations.
Taxe des prestations.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Factures.
Factures.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Emprunts.
Emprunts.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1823-1982), balance générale (1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.