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Mariages
Mariages
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Conseil général.
Conseil général.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Livres comptables.
Livres comptables.
Viticulture.
Viticulture.
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Réglementation de la voirie.
Réglementation de la voirie.
Électrification.
Électrification.
n°81 D 0127 - 82 D 0556
n°81 D 0127 - 82 D 0556
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1973-1982
1973-1982
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rémunération et indemnisation.
Rémunération et indemnisation.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
1937-1982
1937-1982
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
n°80 T 0191 – 82 T 0368
n°80 T 0191 – 82 T 0368
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Viticulture.
Viticulture.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Ordures ménagères.
Ordures ménagères.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, crédits supplémentaires (1811-1982), balance générale (1976), situation financière (1980).
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
1977-1982
1977-1982
4ème tranche.
4ème tranche.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Instruction publique et accueil périscolaire.
Plan d’occupation du sol.
Plan d’occupation du sol.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Fiscalité.
Fiscalité.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
1980-1982
1980-1982
Tables décennales.
Tables décennales.
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