- E19-21
- Groupe de documents
- 1853-1862
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Construction d’un ponceau à Chally : correspondance (1830).
Construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans : devis estimatif, plan, mémoire des journées effectuées, correspondance (1833, 1837-1838).
Construction du pont de Bohas : correspondance (1853).
Construction d’un ponceau sur l’un des fossés d’un chemin vicinal ordinaire : demande de la veuve Tournier, correspondance (1861).
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.
Fait partie de Fonds communal de Journans
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On trouve en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pour les soldats français et alliés (1814-1815) ainsi que la liste des affouagistes (1830).
Le registre contient aussi les arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Révision des expertises cadastrales du canton de Pont-d’Ain : lettre, tableau des résultats des tarifs définitifs de toutes les communes du canton (1819-1820) ; établissement du plan cadastral : arrêté préfectoral, correspondance (1843-1844).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Plan d'assemblage, plans des sections.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
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Délibération.
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Matrices générales pour la formation du rôle pour 1818 et 1833-1841.
Levées d'hommes et mobilisation.
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Soldats décédés : notifications, avis et actes de décès, correspondance (1842-1879).
Soutiens de famille : notification, demandes (1873, 1894, 1923).
Congés et réformés : listes nominatives des militaires libérés, certificats, notifications, correspondance (1816, 1821, 1825, 1837-1838, 1841, 1854, 1866).
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Matrices de rôle.
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Construction : lettre du préfet au sujet d’une pétition envoyée par l’entrepreneur pour son paiement (1818) ; clôture du jardin : correspondance (1835).
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Commission de garde-bois de la commune de Journans.
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Procès-verbaux.
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Proposition d’attribution au sieur Fabry : notification préfectorale.
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Réglementation : instructions (ans 11 et 12, 1806) [1].
Érection d’une annexe : enquête commodo et incommodo, relations avec l’archevêché de Lyon, correspondance (1810).
Érection de l’église en succursale : correspondance (1817, 1820).
Traitement du desservant : tableau des souscriptions faites en denrées, vin et argent (s.d.).
[1] Le 7 germinal an 11 correspond au 28 mars 1803 du calendrier grégorien.
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Retrait d’armes : correspondance.
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Pétition des habitants relative aux bois taillis, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Journans
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Fait partie de Fonds communal de Journans
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Le 29 thermidor an VIII correspond au 17 août 1800 du calendrier grégorien.
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