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Cimetière.
Cimetière.
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Assainissement.
Assainissement.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Étangs.
Étangs.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cimetière.
Cimetière.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Cimetière.
Cimetière.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Eau et santé.
Eau et santé.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Chasse.
Chasse.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Service des eaux.
Service des eaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Cimetière.
Cimetière.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Cimetière.
Cimetière.
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