Ajouter au presse-papier Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement

Ajouter au presse-papier 1811-1879

Ajouter au presse-papier 1831-1849

Ajouter au presse-papier Garde champêtre et cantonnier.

Ajouter au presse-papier Élections socioprofessionnelles.

Ajouter au presse-papier Gestion collective du personnel.

Ajouter au presse-papier Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.

Ajouter au presse-papier Collèges électoraux.

Ajouter au presse-papier Élections, personnel municipal

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Ajouter au presse-papier Elections, personnel municipal

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Ajouter au presse-papier Extraits de registres paroissiaux.

Ajouter au presse-papier Correspondance.

Ajouter au presse-papier Bois.- vente et fourniture : contrats, reçus et quittances.

Ajouter au presse-papier Comptabilité.- obligations, titres, rentes, taxes, quittances et autres droits dus ou perçus.

Ajouter au presse-papier Testaments et inventaires de biens après décès.

Ajouter au presse-papier Procès entre les frères François de Maillans et Joseph de Maillans (concerne les fiefs et rentes nobles de Nalliere et de la maison forte de Vallod) : acte de vente de fiefs en faveur du noble seigneur Jean-François-César de Maillans par les révérendes religieuses de la Visitation de Seyssel (1773), frais du procès.

Ajouter au presse-papier Période 1723-1788

Ajouter au presse-papier Biens, terres et droits divers, litiges et procès : actes notariés, jugements, affranchissages, états de frais, rapports et pétitions.

Ajouter au presse-papier Période 1510-1717

Ajouter au presse-papier Reconnaissances réunies par monsieur Anthelme Bavozat, notaire et con[fr]ere en faveur de François Joseph De la Porte, seigneur d’Anglefort : registre

Ajouter au presse-papier Actes concernant des particuliers.

Ajouter au presse-papier Documents illisibles ou incomplets et dont le contexte reste inconnu.

Ajouter au presse-papier Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.

Ajouter au presse-papier Inventaire des papiers, mobilier et meubles appartenant à la ville de Seyssel, dressé d’après l’arrêté de l’administration centrale du département de l’Ain en date du premier germinal an 8 : cahier.

Ajouter au presse-papier Actes de vente.

Ajouter au presse-papier Procédures et actes privés

Ajouter au presse-papier Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.

Ajouter au presse-papier Culte.

Ajouter au presse-papier Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.

Ajouter au presse-papier Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.