Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
- 04H001_006
- Pièce
- an II (1794)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Plan pour la réparation du puits commun.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Il est possible que l'atlas cadastral révisé soit encore conservé dans la commune.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Taxes perçues au nom du roi, des seigneurs et des États de la province
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Taxes perçues au nom de la ville
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Affermage : baux à ferme, délibération des habitants et syndics (1351, 1587, 1588, 1599, 1623, 1784)
Procédure opposant les habitants de Tossiat aux fermiers du droit de trézain relative au ban d’août : délibération des habitants, sentences, assignations, sommations (1788-1791).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lacune : atlas cadastral de 1844.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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