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déclaration
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Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
1875-1979
1875-1979
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Eau et santé.
Eau et santé.
Installations classées.
Installations classées.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Police économique.
Épizooties.
Épizooties.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 07.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 06.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 05.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 04.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 01.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Contributions.
Contributions.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
1584-1780
1584-1780
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Recensement du bétail et de l'agriculture.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Viticulture.
Viticulture.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Registres.
Registres.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
1874-1945
1874-1945
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
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