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Fonds communal de Confrançon File
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n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 73 775 - 84 636
n° 73 775 - 84 636
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 49 499 - 62 573
n° 49 499 - 62 573
n° 40 582 - 49 091
n° 40 582 - 49 091
n° 28 324 - 39 547
n° 28 324 - 39 547
n° 6321 - 28 283
n° 6321 - 28 283
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Pupilles de la nation.
Pupilles de la nation.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Sou des écoles, fournitures et mobilier scolaires.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Aides sociales légales.
Aides sociales légales.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance médicale gratuite, aide médicale.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société scolaire de secours mutuels de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Société de secours mutuels La Familiale de Confrançon.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice et surveillance des nourrissons.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Aliénés.
Aliénés.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Commission administrative.
Commission administrative.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
1857 (29 mars) - 1865 (16 octobre) ; enregistrement des mandats (1893-1902)
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
1838 (27 septembre) - 1850 (8 juillet) ; 1865 (10 mai) - 1911 (5 février)
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
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