Édifices communaux, établissements publics
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Édifices communaux, établissements publics
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Enregistrement des timbres des taxes communales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Cahier.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des rôles.
Poids public. – Tarification, nomination du peseur.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Conventions, correspondance.
Taxe sur les pâturages. – Recensement des chevaux et bêtes à cornes admises aux pâturages.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles et états nominatifs.
Taxe sur les communaux cultivés.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles de taxe, déclaration individuelle.
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Droits de place pour les jours de foire : délibération fixant le tarif, cahiers des charges pour l’adjudication du droit de perception, procès-verbal d’adjudication, liste nominative (1853-1872).
Location des emplacements pour l’installation des débits de boissons sur la place de la Verchère pendant la fête patronale : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1881-1906).
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan du port
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
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Plan des entrepôts.
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Rôles de taxe, états nominatifs, listes nominatives des entrepositaires, procès-verbaux d’adjudication des emplacements, cahiers des charges, baux à ferme, plans, correspondance.
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Contrats de prêt, tableaux d’amortissement, cahier des charges, procès-verbaux de tirage des obligations, talons d’annuité, obligations, décrets, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
Rôles de taxe, extrait du rôle, état numérique.
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Legs de Françoise Bubaton d’une somme de 500 francs pour aider à l’achèvement de l’église : testament, arrêté préfectoral (1858-1867).
Legs de Jeanne Veyret d’une maison à Bouis : testament olographe, inventaire des tableaux et du mobilier, délibération, correspondance (1945-1947).
Revenus et charges de la commune
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1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
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Facture de l’Hôtel Émile Galliot à Villebois.
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
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Facture de l’atelier de construction et réparation mécanique Louis Hérhard à Villebois.
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Facture de l’entreprise J. Chambonnière, forge et charronnage à Villebois.
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Victor Perriand à Villebois.
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
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Facture de l’entreprise Pommier Fils, forge et charronnage à Villebois.
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Facture du menuisier-charpentier Grinand à Villebois.
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Facture de l’Hôtel du Centre Henri Javis à Villebois.
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Facture de la boulangerie Mignaval à Bouis.
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Facture de la manufacture d’outils pour carriers et tailleurs de pierre Justin Guillet à Villebois.
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Facture de l’atelier de charpente et menuiserie Perriand Père et Fils à Villebois.
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Facture de l’atelier de forge Louis Hérhard à Villebois.
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On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
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Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
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