- E54
- File
- 1973-1982
Part of Fonds communal de Montceaux
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Enquête sur les loisirs de la jeunesse rurale.
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Questionnaire.
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Naissances avec table décennale 1953-1962
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Mariages avec table décennale 1953-1962
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Listes électorales et d’émargement, listes des candidats, feuilles de dépouillement.
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Rémunération et cotisations sociales.
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Cahiers d’enregistrement de la paie, états des salaires et cotisations, bulletins de paie, déclarations annuelles des données sociales, instructions, correspondance.
Organismes de sécurité sociale.
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Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des électeurs, listes des candidats, bulletins de vote.
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Exploitations de volailles, porcheries, élevage de chiens : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance.
Protection sociale des agriculteurs.
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Caisse mutuelle agricole d’assurances sociales et d’allocations familiales de l’Ain, section locale de Montceaux : listes nominatives, états des cotisations, états des allocations à payer, relevés de propriétés exploitées, cartes d’adhérent (1939-1956). Comité local d’action sociale de la mutualité agricole, constitution : procès-verbal (1953).
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Mobilisation, réquisitions, rationnement, surveillance des prix, contrôle de la population, réfugiés, détention d’armes : carnets à souche des ordres de production de pomme de terre, déclarations de propriété d’un véhicule automobile, déclarations de stock de carburant, cahier d’enregistrement des détenteurs d’armes de chasse, ouvrage imprimé sur Oradour-sur-Glane, instructions, correspondance.
Protection sociale des artisans ruraux et exploitants agricoles.
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Paiement des cotisations : carnets à souche.
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Contrôle, délivrance de carte d’identité et carte de séjour : registre des demandes de carte d’identité, registres des visas d’arrivée et départ, avis de départ et d’arrivée, carte de séjour, instructions, correspondance.
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
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Copies de la matrice.
Livres de détail des dépenses et recettes.
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Naissances avec table décennale
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Fournitures pour les rapatriés.
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Facture de l’épicerie Meunier à Montceaux.
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Délibération.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
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Lettre du juge de paix.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
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Délibération.
Première Guerre mondiale, demande de sursis pour le meunier Joseph Roche.
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Lettre de la préfecture.
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Personnel, équipement, élections au Conseil supérieur des sapeurs pompiers : liste électorale, procès-verbaux d’élection, actes d’engagement, devis, marché de gré à gré, factures, statuts de la Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, arrêtés préfectoraux, correspondance.
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Collecte d’or, mobilisation, décès de soldats, réquisitions militaires, réfugiés : ordre de route, cahier d’enregistrement des militaires décédés, bulletins de réquisition des chevaux et voitures attelées, certificats de la commission de réforme, instructions, télégrammes, correspondance.
Naissances avec table décennale
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Procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, registre des procès-verbaux, registre des déclarations d’adhésion.
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
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Liste des assurés de la commune de Montceaux, avis des sommes à recouvrer, quittances.
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Distribution de pain : bons (1935).
Secours accordé pour se rendre aux eaux thermales de Vichy : lettre (1902).
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Listes nominatives, notifications d’attribution, certificats, carnet d’enregistrement des cartes d’identité délivrées pour le paiement des retraites, instructions, correspondance.
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Surveillance du bétail et inspection des viandes : rapports du vétérinaire, arrêtés portant déclaration d’infection, arrêtés de nomination des vétérinaires, registres à souche et souches des déclarations d’abattage, déclarations de ruches, plan d’abattoir, arrêté municipal, correspondance.
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