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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) économie
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Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propr...
Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, c...
Plan des propriétés et des maisons sur un rayon de 200 mètres de l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Étangs.
Étangs.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Gravières.
Gravières.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Édifices publics.
Édifices publics.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Fiscalité.
Fiscalité.
Commerce.
Commerce.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Carrières communales.
Carrières communales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Gravières.
Gravières.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
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