Showing 22 results

Archival description
Tossiat, Mairie de (Ain, France) économie
Print preview View:
Descending
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Foires.
Foires.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Droits de place.
Droits de place.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Commerce.
Commerce.
Industrie.
Industrie.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Police économique.
Police économique.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Fiscalité.
Fiscalité.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.