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Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Cimetière.
Cimetière.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Mairie-école.
Mairie-école.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Église.
Église.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Eau potable.
Eau potable.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Forêt communale.
Forêt communale.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Lotissements.
Lotissements.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Affaire opposant la commune de Chaley à André Bozonnet de Tenay concernant l’utilisation du chemin traversant les bois communaux au lieu dit Au Gros Fayard.
Police des eaux.
Police des eaux.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissements.
Lotissements.
Hébergement des populations évacuées.
Hébergement des populations évacuées.
Mairie et maison d’école.
Mairie et maison d’école.
Mairie et foyer rural.
Mairie et foyer rural.
Écoles des filles et garçons.
Écoles des filles et garçons.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Lotissements.
Lotissements.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
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