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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze population
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Décroissant
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Gestion courante.
Gestion courante.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres d'état civil.
Registres d'état civil.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des mariages.
Registre des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.