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Descriptions archivistiques
Tossiat (Ain, France) immobilier
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Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Fontaines.
Fontaines.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.
Chemins de grande communication et chemins départementaux.