The municipal archives of the department of Ain

Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.

Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, vue 01.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 02.

Projet et plan pour l'acquisition d'une pompe à incendie et projet de distraction d'une partie d'un hangar du presbytère, vue 01.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.

Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.

Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.

Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.

Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).

Terrains et bâtiments communaux. – Location.

Chapelle Saint Valérien.

Dons et legs.

Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.

Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.

Préparation du recensement, armée de réserve.

Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.

Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Dons et legs, revenus et recettes.

Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 03.

Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 02.

Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 04.

Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 01.

Cimetière.

Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère.

Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.

Modification de territoire.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Presbystère.

Église, presbytère et cimetière.

Plan pour l’agrandissement de l’église consistant en l’agrandissement de deux chapelles, vue 01.

Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.

Affaire opposant la commune aux héritiers Morcel concernant les droits d’usage forestiers sur le domaine de La Courrerie dépendant de l’ancienne Chartreuse de Portes et vendu comme biens nationaux en 1791.

1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)

Lavoir de la Reyssouze.

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 01.

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 03.

Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 04.

Traduction en français d’un acte de reconnaissance par les habitants de Journans des feus, bois du luminaire et communauté d’église paroissiale de Saint Valérien de 1530 par l’archiviste départemental Beau, vue 02.

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 01.

Plan pour la construction du clocher de l'église, vue 02.

Dons-et-legs, commission administrative, secours.

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Patrimoine.

Bâtiments scolaires.

Seconde Guerre mondiale.

Patrimoine culturel.

Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).

Terrains et bâtiments communaux. – Location.