Showing 11 results

Archival description
infrastructure militaire
Print preview View:
Descending
[1700-1780]
[1700-1780]
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Administration militaire.
Administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Rapports avec l’administration militaire.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Édifices publics.
Édifices publics.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
1939-1959
1939-1959