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Descriptions archivistiques
organe délibérant
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1900-1970
1900-1970
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
1821-1980
1821-1980
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Procès-verbaux d’élection, listes des candidats, bulletins de vote, organisation du bureau de vote.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Cimetière.
Cimetière.
1826-1982
1826-1982
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Administration générale.
Administration générale.
1831-1977
1831-1977
Élus.
Élus.
Élections municipales.
Élections municipales.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote, notifications.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Délibérations, conseil municipal et commissions municipales, élus.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil municipal, élections municipales.
Conseil municipal, élections municipales.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Gravières.
Gravières.
Étangs.
Étangs.
Presbytère.
Presbytère.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Conseil général.
Conseil général.
1813-1979
1813-1979
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Conseil municipal
Conseil municipal
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Élus et séances.
Élus et séances.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
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