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État de section.
État de section.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
État de section.
État de section.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé.
Cadastre révisé.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Affaire opposant Pierre Joseph Giroud et Joseph Bernard à la commune concernant la délimitation cadastrale des propriétés du Domaine de Roche.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Livre des mutations.
Livre des mutations.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
État de section.
État de section.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre napoléonien
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Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Cadastre révisé
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