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Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France) arrêté préfectoral
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Administration générale.
Administration générale.
Tourisme.
Tourisme.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Traitement du receveur, trésorerie.
Traitement du receveur, trésorerie.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats, projet de délibération.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Chasse.
Chasse.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.