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Descriptions archivistiques
Confrançon (Ain, France) procès-verbal
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Décroissant
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
École des Pigots.
École des Pigots.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.