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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) procès-verbal
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Décroissant
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Poids public.
Poids public.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Maison d'école, mairie-école.
Maison d'école, mairie-école.
Locaux scolaires.
Locaux scolaires.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Église.
Église.
Droits de place.
Droits de place.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Commission administrative.
Commission administrative.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Biens communaux.
Biens communaux.
Archives communales.
Archives communales.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.