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Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France) plan
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Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mito...
Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
Édifices publics.
Édifices publics.
Maison commune.
Maison commune.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Poids public. - Construction et mise en service.
Poids public. - Construction et mise en service.
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01