Affichage de 268 résultats

Descriptions archivistiques
liste
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

17 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1905).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1905).
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Résultats statistiques, feuilles de récapitulation, nomination et rémunération des agents recenseurs, liste, questionnaire, bordereaux de district.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Constitution, fonctionnement, comptabilité et manifestations.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Étangs.
Étangs.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
1825-1951
1825-1951
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Bois communaux.
Bois communaux.
Édifices publics.
Édifices publics.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Épizooties.
Épizooties.
Chasse.
Chasse.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Statistiques.
Statistiques.
Protection sociale des agriculteurs.
Protection sociale des agriculteurs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
1834-1982
1834-1982
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Dette publique.
Dette publique.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Viticulture.
Viticulture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Instructions, tenue des registres.
Instructions, tenue des registres.
Résultats 1 à 50 sur 268