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Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
4ème tranche.
4ème tranche.
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement des agglomérations.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Travaux connexes au remembrement
Travaux connexes au remembrement
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Chapelle.
Chapelle.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Pièces contractuelles du marché, comptes rendus de chantier, réception des travaux, pièces comptables, décomptes définitifs, inauguration.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Station d’épuration.
Station d’épuration.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Travaux.
Travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
Personnel.
Personnel.
Terrain de sports.
Terrain de sports.
Lotissements.
Lotissements.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Station d'épuration.
Station d'épuration.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Ancienne école.
Ancienne école.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Assainissement.
Assainissement.
Service de l’assainissement.
Service de l’assainissement.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
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