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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Grièges économie Français
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Croissant
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Contentieux.
Contentieux.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Poids public.
Poids public.
Police économique.
Police économique.
Police locale.
Police locale.
Rationnement.
Rationnement.
Récoltes et arbres. – Vente.
Récoltes et arbres. – Vente.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.
Tableau du maximum des denrées et marchandises consommés dans le district de Châtillon-sur-Chalaronne avec les frais de transport et bénéfices commerciaux.