Showing 96 results

Archival description
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File économie
Print preview View:
Descending
Moulins.
Moulins.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Hôpitaux et hospices.
Hôpitaux et hospices.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Carrières communales.
Carrières communales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Police économique.
Police économique.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Moulins.
Moulins.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Gaz.
Gaz.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Contentieux.
Contentieux.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Gravières.
Gravières.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Industrie.
Industrie.
Étangs.
Étangs.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Gravières.
Gravières.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Édifices publics.
Édifices publics.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Gravières.
Gravières.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Results 1 to 50 of 96