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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) économie
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Croissant
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Industrie.
Industrie.
Commerce.
Commerce.
Foires.
Foires.
Fiscalité.
Fiscalité.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Police économique.
Police économique.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Installations classées, dépôt d’hydrocarbure.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
Droits de place.
Droits de place.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Monument aux morts, pompe, bascule.
Monument aux morts, pompe, bascule.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Moulins et usines.
Moulins et usines.